DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site web sont la propriété de ENOVATION FACTORY et sont dûment protégés par la réglementation en vigueur en matière de propriété littéraire et artistique par la Loi camerounaise N°2000/011 du 19 décembre 2000 et son Décret d’application N°2001/956/PM du 1er novembre 2001 portant sur le droit d’auteur et les droits voisins ; l’annexe VII de l’Accord de Bangui du 14 décembre 2015 relative à la propriété littéraire et artistique.

En aucun cas, l’accès à notre site ne doit impliquer la cession ou la transmission totale ou partielle de nos droits de propriété intellectuelle. L’utilisateur qui accède à notre site web ne peut reproduire en totalité ou de manière partielle son contenu que dans le cadre légal de la copie privée qui autorise à titre exceptionnel une reproduction à titre personnel et privé et non à titre commercial.

L’utilisateur du site web doit s’abstenir de supprimer, altérer, éluder ou manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité qui pourrait être installé sur le site web.

L’utilisation non autorisée des matériaux et des informations contenues sur le site web implique la violation du cadre législatif et règlementaire qui régit la propriété intellectuelle. ENOVATION FACTORY se réserve le droit de poursuivre les auteurs qui pourraient porter atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle.
Nous suivre